Menu hamburger
Logo Certifopac Accueil
×Fermer

© Certifopac 2022, tous droits réservés.

Déjà certifié ? Transférez votre certificat, portabilité immédiate et gratuite.

Audit Qualiopi quand on est nouvel entrant

un bébé représentant un organisme de formation est assis sur le logo qualiopi

⏱ Temps de lecture : 4mn

On entend tout et son contraire sur Qualiopi et la notion de « nouvel entrant ». On fait le point dans cette vidéo avec Tanguy et Jimmy Martin, les deux frères fondateurs de Certifopac pour démêler le vrai du faux !

Définition d’un nouvel entrant au sens de Qualiopi

Tout d’abord, le guide de lecture définit un nouvel entrant comme un prestataire qui « vient de démarrer son activité ». Aucune notion de durée ou de volume de formation. C’est à Certifopac de valider ou non le fait que vous soyez bien nouvel entrant.

Un organisme qui, par exemple, a fait sa demande de Numéro de déclaration d’activité à la DREETS, mais qui n’a pas encore réalisé de Bilan Pédagogique et Financier, peut être considéré comme un nouvel entrant.

En effet, à défaut du numéro d’enregistrement de la déclaration d’activité, il est possible de présenter la copie de la demande d’enregistrement de la déclaration d’activité datant de moins de trois mois. L’organisme candidat devra communiquer à Certifopac son numéro d’enregistrement de la déclaration d’activité dès réception de celui-ci, sans quoi le certificat ne pourrait être délivré. En plus, il n’apparaitra pas sur la liste des certifiés Qualiopi.

A défaut du dernier bilan pédagogique et financier, il doit également fournir à minima un prévisionnel de chiffre d’affaires ou une attestation sur l’honneur de chiffre d’affaires.

Dès lors que l’organisme commence à avoir un volume de formation permettant de générer des statistiques (notamment pour les indicateurs 2 et 3), alors on considère qu’il n’est plus nouvel entrant.

Nouveaux entrants, quels indicateurs seront audités ?

Un nouvel entrant est audité sur les mêmes indicateurs que les autres organismes de formation, en fonction des catégories d’action délivrées (sauf pour les indicateurs 22 et 32 qui ne seront audités qu’à l’audit de surveillance). La liste des indicateurs applicables est consultable ici.

De plus, une dizaine d’indicateurs font l’objet d’une « obligation spécifique » dans le référentiel. L’auditeur vérifiera l’existence et la formalisation des exigences de ces indicateurs. La mise en œuvre sera auditée à l’audit de surveillance.

  • Indicateur 2 : Vous devrez pré-identifier des indicateurs au moment de l’audit initial. L’auditeur vérifie lors de l’audit initial que vous avez bien réfléchi aux indicateurs chiffrées le jour où vous aurez suffisamment de matière pour communiquer dessus. Il vérifiera le tout à l’audit de surveillance.
  • Indicateur 3 : L’auditeur vérifie la communication sur les taux d’obtention des certifications lors de l’audit de surveillance.
  • Indicateur 11 : L’auditeur vérifie l’existence et la formalisation d’un processus d’évaluation. C’est lors de la surveillance qu’il évaluera la mise en œuvre.
  • Indicateur 13 : Vous devrez formaliser l’accompagnement et prouver de sa mise en œuvre pendant l’audit de surveillance. Cet indicateur concerne uniquement les actions de formation par apprentissage.
  • Indicateur 19 : L’auditeur vérifie que les ressources pédagogiques existent. Vous devrez mettre en place des dispositions pour permettre aux bénéficiaires de se les approprier. L’auditeur vérifiera cela à la surveillance.
  • Indicateur 22 : Cet indicateur ne vous concerne pas à l’audit initial. Par contre, lors de surveillance, vous devrez démontrer le respect de celui-ci.
  • Indicateur 24 : Démontrer la mise en place d’une veille économique. Ensuite, l’impact éventuel sera audité lors de l’audit de surveillance.
  • Indicateur 25 : démontrer la mise en place d’une veille pédagogique et technologique. A ce titre, l’indicateur sera audité lors de l’audit de surveillance.
  • Indicateur 26 : démontrer la mise en place d’un réseau de partenaires/experts/acteurs du champ du handicap.
  • Indicateur 32 : Cet indicateur ne vous concerne pas à l’audit initial. Par contre, lors de surveillance, vous devrez démontrer le respect de celui-ci.